Grenelle

Ca y est, on le sent petit à petit, le vent de la rentrée commence à souffler !

Sur fond de crise financière, d'appel lancé par de riches Français pour un prélèvement exceptionnel sur leur revenu, et les dernier remous de l’affaire DSK vous n’avez peut-être pas eu le temps de faire votre veille juridique concernant les nombreux décrets en lien avec le Grenelle publiés pendant la période estivale. Heureusement, effi21 était sur le pont :

Petit rappel des textes les plus importants.

Parmi eux :

- Les schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie (16/06)
- Taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines (06/07)
- Bilans carbone et plans climat-énergie des collectivités (11/07)
- Prévention et la limitation des nuisances lumineuses (12/07)
- Installation des infrastructures de recharge des véhicules dans les parcs de stationnement des immeubles d'habitation et de bureaux (25/07).

Pour en savoir plus : le site de Legifrance ou le site de la Commission consultative d'évaluation des normes.

Nous vous souhaitons une très belle rentrée...très "low carbone !"